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Plan Climat air énergie

rduitLa Communauté d'Agglomération Villefranche Beaujolais Saône (CAVBS) s'est engagée depuis fin 2016 dans l'élaboration de son Plan Climat Air Energie Territorial (PCAET).

Le dossier de consultation du projet de Plan Climat Air Energie Territorial est mis à la disposition du public à partir du 21 octobre et jusqu'au 30 novembre 2019 inclus. Il sera consultable sur support papier aux heures habituelles d'ouverture au public à la Mairie et à l'Agglo.


Ce dossier comprend 5 documents:
- Etudes préalables à l'élaboration de la stratégie et du programme d'actions ;
- Stratégie et programme d'actions ;
- Rapport d'évaluation environnementale stratégique ;
- Avis délibéré de la MRAe ;
- Avis du Préfet de la Région Auvergne-Rhône-Alpes.

Document consultable en ligne

Document téléchargeable

 

 


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