• concert.jpg  
  • dini.jpg  
  • foule-en-delire.jpg  
  • parc-expo.jpg  
  • paysage-beaujolais.jpg  
  • photo02.jpg  
  • pont-beauregard.jpg  
Vous êtes ici : Accueil Ma ville
au quotidien
feed-image RSS
Mairie de Villefranche sur Saône - Ma ville au quotidien

Déclaration d'une vente en liquidation

Déclaration d'une vente en liquidation.pdf

 

Maison d'arrêt

Visites au parloir
maison_darrtRéservation des parloirs : N° vert gratuit : 0805 05 00 63

Pour vous renseigner au mieux, l'Asafpi (association qui gère l'accueil des familles de détenus ou prévenus à la Maison d'arrêt) met à votre disposition un site internet :
www.asafpi.fr










SUITE
 

Demande d'occupation du domaine public terrasse

Demande d'occupation du domaine public terrasse.pdf

 

Réglementation relative aux terrasses, étalages et autres dispositifs

Réglementation terrasses et étalages

 

Déclaration de vente au déballage

Déclaration de vente au déballage.pdf

 

Page 10 sur 11

 


logo-aj2l Conception réalisation AJ2L-Informatique 2013 ©