• concert.jpg  
  • dini.jpg  
  • foule-en-delire.jpg  
  • parc-expo.jpg  
  • paysage-beaujolais.jpg  
  • photo02.jpg  
  • pont-beauregard.jpg  
Vous êtes ici : Accueil Mentions légales
Imprimer

Mentions légales du site Internet de la Commune de Villefranche-sur-Saône

Mairie de Villefranche-sur-Saône
Hôtel de Ville
183 rue de la Paix B.P. 70419
69653 Villefranche-sur-Saône - Cedex

 

  • Tél. 04 74 62 60 00 - Fax : 04 74 60 68 18 
  • Directeur de la publication : M. le Maire de Villefranche-sur-Saône 
  • Conception, coordination et rédaction : Service Communication
  • Gestion, suivi et mise à jour : Service Communication 
  • Charte graphique et réalisation technique : @J2L-Informatique - Cette adresse email est protégée contre les robots des spammeurs, vous devez activer Javascript pour la voir.
  • Hébergement : @J2L-Informatique – www.aj2l-informatique.fr
  • Traitement des données 



Les données personnelles (images, coordonnées et adresses électroniques) présentes sur le site résultent de la communication volontaire par les personnes concernées et donc d’une attestation d’autorisation.

 

  • Droits d’auteurs 

 

Les photographies du bandeau supérieur sont réalisées par Serge Sang - 06 11 28 25 06 Cette adresse email est protégée contre les robots des spammeurs, vous devez activer Javascript pour la voir.


Les photographies, textes, logos, pictogrammes, sont la propriété de la Mairie de Villefranche-sur-Saône ou de tiers ayant autorisé la Mairie de Villefranche-sur-Saône à les utiliser.


Les reproductions, les transmissions, les réutilisations sur un support papier ou informatique dudit site et des œuvres qui y sont reproduites ne sont autorisées que pour un usage personnel et privé conforme aux dispositions de l’article L 122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle. Ces reproductions devront notamment indiquer clairement la source et l’auteur du site et/ou des œuvres multimédias.


Les reproductions, les transmissions, les modifications, les réutilisations à des fins publicitaires, commerciales ou d’information, de tout ou partie du site, sont totalement interdites.

 

 


La Mairie de Villefranche-sur-Saône autorise la mise en place d’un lien hypertexte vers son site www.villefranche.net pour tous les sites Internet, à l’exclusion de ceux diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, d’une manière générale, porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre. La Mairie de Villefranche-sur-Saône se réserve le droit de demander la suppression d’un lien si ces règles ne sont pas respectées.

 


Les liens hypertextes mis en œuvre au sein du site, en direction d’autres sites, et, d’une manière générale, vers toutes ressources existantes sur Internet, ne sauraient engager la responsabilité de la Mairie de Villefranche-sur-Saône quant aux liens qu’ils contiennent ou aux mises à jour qui leur sont apportées.

 

 


logo-aj2l Conception réalisation AJ2L-Informatique 2013 ©