Villefranche sur Saône
Capitale du Beaujolais
Accueil Site Villefranche sur Saône
Un peu d'Histoire
Vie économique
Découvrir le Beaujolais
L'Agglo Villefranche Beaujolais Saône
Mes premiers pas en Calade
Les labels de la Ville
La Ville en chiffres
Ma mairie
Accueil
Le Conseil Municipal
Expression des élus
Les services municipaux
Citoyenneté
Le budget de la ville
Recrutement et concours
Contactez-nous
Ma ville au quotidien
Mes démarches en ligne
Attractivité centre-ville
Urbanisme/Environnement
Déplacements
Stationnement
Logement
Prévention, sécurité
Vie des quartiers
Les marchés
Emploi, insertion
Justice et droits
Location de salles municipales
Services funéraires
Solidarités, Santé, Handicap
Solidarités
Santé
Handicap
à tout âge
Petite enfance
Scolaire
Formation
Jeunesse
Les aînés
Culture,sports, loisirs
Culture
Sports
Loisirs
Développement durable
Marchés publics
Les marchés publics
Marchés en cours
Liste des marchés conclus
Fonctionnement et composition des CAO
Fonctionnement et composition des MAPA
Documents généraux et imprimés types
Mes démarches en ligne
Agenda
Carte interactive
Attractivité centre-ville
L'Appli Villefranche
Villefranche Magazine
WebTV
Marchés publics
TIPI-Paiement en ligne
Contactez-nous
Vous êtes ici :
Accueil
Mes démarches en ligne
RSS
Mes démarches en ligne - Villefranche sur Saône
1
Demande de rectification d'une erreur ou omission matérielle contenue dans un acte de l'état civil
2
Guichet famille : inscriptions scolaires et périscolaires, restauration scolaire, centres de loisirs
3
Location de meublé de tourisme ou de chambre d'hôtes
4
Autorisation de stationnement - Occupation du Domaine public
5
Travaux sur le domaine public
6
Actes d'état civil
7
Ouverture de magasin (documents)
8
Carte nationale d'identité
9
Passeport
10
Etat civil : reconnaissance enfant, accueil républicain, mariage
11
PACS
12
Duplicata du livret de famille
13
Inscription sur les listes électorales
14
Demande de rectification d'une erreur ou omission matérielle contenue dans un acte de l'état civil
15
Journaux lumineux
16
Cartes grises
17
Recensement citoyen
18
Attestation d'accueil
19
Archives - Actes anciens
20
Autres démarches
21
Imprimé de demande d'ouverture
22
Demande d'occupation du domaine public / terrasse
23
Déclaration d'une vente en liquidation
24
Réglementation relative aux terrasses, étalages et autres dispositifs
25
Demande d'autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire (buvette)
26
Déclaration de vente au déballage
27
Règlement général du Marché Couvert et des marchés de plein air
28
Licences des débits de boissons permanents
29
La charte de l'arbre
Conception réalisation
AJ2L-Informatique
2013 ©
Conception réalisation AJ2L-Informatique 2013 © 
Mes démarches en ligne