Avis d’Enquête Publique

Du 18 novembre au 19 décembre 2024, le Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) du Beaujolais est mis en consultation publique.

Ce document de planification urbaine définit les grandes orientations pour l’aménagement du territoire. Profitez de cette période pour consulter et participer à l’enquête !

Comment consulter le dossier d’enquête ?

Le dossier d’enquête est accessible de plusieurs façons pendant toute la durée de l’enquête :

  • En ligne : Consultez le dossier de manière dématérialisée sur le site de l’enquête publique ici .
  • Sur place : Le dossier est également disponible à l’Hôtel de Ville de Villefranche, en version papier, aux horaires suivants :
    • Du lundi au vendredi : 8h30 à 12h et 13h30 à 17h30
    • Samedi : 9h à 12h

Permanence du commissaire enquêteur

Un commissaire enquêteur tiendra une permanence Lundi 16 décembre 2024 de 14h à 17h à l’Hôtel de Ville afin de répondre à vos questions et recueillir vos observations !

Comment participer à l’enquête ?

Vous pouvez laisser vos avis et observations sur le dossier d’enquête de différentes manières :

  • En ligne : Déposer un avis dématérialisé ici .
  • Par email : envoyez vos remarques à l’adresse suivante : enquete-publique-scot-du-beaujolais@mail.registre-numerique.fr.
  • Sur place : Déposez votre avis en version papier directement à l’Hôtel de Ville.
  • Par courrier postal : Adressez vos observations à :

Syndicat Mixte du Beaujolais
Monsieur Michel Correnoz, Président de la commission d’enquête
172, boulevard Victor Vermorel
69400 VILLEFRANCHE-SUR-SAÔNE

Caladoise, Caladois votre participation compte pour l’avenir du Beaujolais !

Ne manquez pas l’occasion de donner votre avis sur ce projet important pour notre territoire.

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