Urbanisme/Environnement

Le service Urbanisme

Direction de l'Urbanisme et du Domaine

Pôle Cadre de vie
Mairie Annexe - esplanade Paul-Bert
Courriel : urbanisme@villefranche.net

Dépot des demandes d'autorisation d'urbanisme : lien ici

Vous avez un projet de construction ou d'agrandissement ? Vous souhaitez construire un garage, une piscine, un abri de jardin ? Vous envisagez de poser une clôture ? Vous souhaitez connaitre les possibilités de construction sur votre terrain ?

Un interlocuteur : le service urbanisme de la Mairie. Il est le guichet unique pour le dépôt de vos dossiers de demande d'autorisation d'urbanisme et pour tous renseignements à ce sujet.

SUITE

OPERATIONS D'AMENAGEMENT

Plans et délibérations des secteurs concernés :

> Béligny Ouest

> Secteur Bointon

> Quartier des Marais - Monplaisir
Plan du secteur concerné

> Esplanade Ferdinand-Buisson

> Gambetta / Roncevaux

> Ouest-Gare

> Secteur Faubert / Gantillon

> Secteur entrée nord-est

Réglementation sur la publicité et les enseignes

> Arrêté Règlement local de publicité

> Plan de zonage

> Demande d'autorisation préalable
Formulaire CERFA 14798

Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement

Le CAUE a pour mission de développer l'information, la sensibilisation et la participation du plus grand nombre dans les domaines de l'architecture, de l'urbanisme, de l'environnement et des paysages.

Il est à la fois conseiller et formateur des maîtres d'ouvrages publics et privés, des élus locaux dans leur projet d'aménagement et de construction, des professionnels. Il conseille les particuliers et intervient en milieu scolaire à la demande des enseignants.

SUITE